Télémédecine en entreprise

• Le Point Consultation©,
  une offre qui s’adapte à vos besoins !

Les évolutions légales récentes autorisent désormais la réalisation de consultations médicales et la délivrance d’ordonnances à l’aide de dispositifs médicaux adaptés permettant l’établissement d’une liaison digitale sécurisé et l’échange de données médicales entre le patient et praticien.

Votre société souhaite ainsi expérimenter un nouveau service télémédical développé par PMS Médicalisation et dénommé Le Point Consultation®.

Le Point Consultation – One Person, One Health®  est un service connecté simple et fiable permettant aux salariés de bénéficier un accès aux soins rapide sans qu’ils n’aient à quitter l’entreprise.

Le dispositif complète et renforce l’action des infirmières d’entreprise, qui, formées à son utilisation et aux règles régissant la pratique télémédicale, contribuent à la réalisation d’actes de qualité répondant à tous les critères de l’état de l’Art.

Le Point Consultation® présente de nombreux avantages. Il contribue à faire diminuer le taux d’absentéisme et s’inscrit pleinement dans les politiques de prévention et de QVT mises en œuvre dans l’entreprise, tout en contribuant à la valorisation de la marque employeur par son côté innovant et la qualité du service rendu.

Interfacé avec les services de santé au travail, Le Point Consultation – One Person, One Health® peut également être utilisé dans le cadre du suivi médical du salarié par son service de santé au travail. Il contribue ainsi à rehausser la productivité et la sécurité en évitant au salarié de se déplacer, son suivi individuel étant réalisé au sein même de l’entreprise

Prise en charge des téléconsultations

Hébergement des données médicales réalisé conformément aux normes en vigueur

Dossier médical partagé (DMP)

Dispositifs médicaux de télémédecine mis à disposition

 

Téléconsultation, hébergement
et partage de données médicales

« Valeurs et savoir faires partagés », « respect de la déontologie et de l’éthique médicale », « qualité des soins et de la prise en charge du patient », « respect de la législation encadrant la pratique de la télémédecine » sont les caractéristiques essentielles qui constituent le fondement de notre offre de télémédecine en entreprise.

– PMS Médicalisation et Télédok s’allient pour donner naissance à une offre de téléconsultation en entreprise : Le Point Consultation®.

– Les téléconsultations médicales sont réalisées par notre partenaire et ses médecins généralistes et urgentistes installés au sein d’un cabinet médical dont l’objectif est la téléconsultation synchrone dans le parcours de soins coordonné du patient et la recherche en télémédecine.

L’hébergement des données médicales est réalisé conformément aux normes en vigueur :

• Les données médicales personnelles générées lors de la téléconsultation sont automatiquement conservées dans un espace agréé pour l’hébergement de ce type de données.
• Le dossier médical partagé ou DMP peut être ouvert et complété à la demande du patient par le médecin effectuant la téléconsultation et pourra être ultérieurement partagé par le patient.

Prise en charge des téléconsultations

Tel que défini dans l’avenant n°6 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie, les téléconsultations s’inscrivent dans le respect du parcours de soins coordonné, Ainsi, pour pouvoir ouvrir droit à la facturation à l’Assurance maladie, les patients bénéficiant d’une téléconsultation doivent être :

• Orientés initialement par leur médecin traitant, dans les conditions définies à l’article 18.1 de la convention, quand la téléconsultation n’est pas réalisée avec ce dernier ;
• Connus du médecin téléconsultant, c’est-à-dire ayant bénéficié au moins d’une consultation avec lui en présentiel dans les douze mois précédents, avant toute facturation de téléconsultation, afin que celui-ci puisse disposer des informations nécessaires à la réalisation d’un suivi médical de qualité.

L’exigence de respect du parcours de soins coordonné ne s’applique pas aux patients, dès lors qu’ils sont dans l’une ou l’autre des situations suivantes :

• Ne disposent pas de médecin traitant désigné ;
• Ou dont le médecin traitant n’est pas disponible dans le délai compatible avec leur état de santé.

Dans ces deux dernières situations, le médecin téléconsultant de premier recours n’a pas nécessairement à être connu du patient (exception au principe de connaissance préalable du patient par le médecin téléconsultant défini dans le présent article). Le recours aux téléconsultations est assuré dans le cadre d’une organisation territoriale dans les conditions définies à l’article 28.6.1.2.

Ces organisations doivent permettre aux patients :

• D’être pris en charge rapidement compte tenu de leurs besoins en soins ;
• D’accéder à un médecin, par le biais notamment de la téléconsultation, compte tenu de leur éloignement des offreurs de soins d’être en mesure dans un second temps de désigner un médecin traitant pour leur suivi au long cours et réintégrer ainsi le parcours de soins.

Notre partenaire basé en île de France a un statut d’équipe de soins primaires (ESP) et peut donc prétendre à facturer l’assurance maladie pour les téléconsultations réalisées par Le Point Consultation®. Dans le cas des patients ne résidant pas en île de France, un accord de prise en charge de la téléconsultation devra être mis en place avec votre mutuelle.

DESCRIPTIF TECHNIQUE DES MATÉRIELS PROPOSÉS

Chariot de télémédecine

Poste fixe de télémédecine

Instrumentation médicale connectée : Tensiomètre et oxymètre de pouls, 
ECG- Télécardia,la station ultraportable, Stethoscope, Thermomètre digital

Autres dispositis connectés : otoscope, ophtalmoscope, spiromètre, glucomètre et analyseur de sang.

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